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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION
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CUVEE DE LA LICORNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA LICORNE
DPF DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1303597
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque CUVEE DE LA LICORNE

Déposée le 15 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DE LA LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION domicilié(e) 17 RUE THUROT - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 450 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CUVEE DE LA LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA LICORNE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

DPF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES TEMPLIERS , DUFOULEUR MONOPOLE NUITS ST GEORGES , CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS , RESERVE DE LA JOUX , LOUIS AFFRE , GB G. BERRANGE , LA GRAVIERE


DPF DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 17 RUE THUROT - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 379450661


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2043138 - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275878 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580660 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Vins et spiritueux.